J.O. 268 du 17 novembre 2002
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Texte paru au JORF/LD page 19077
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Arrêté du 8 novembre 2002 portant nomination au conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France
NOR : EQUT0201653A
Par arrêté du ministre de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer en date du 8 novembre 2002, est nommé membre du conseil d'administration du Syndicat des transports d'Ile-de-France, au titre de représentant des collectivités territoriales (conseil général des Hauts-de-Seine) :
M. Jean-Claude Caron, en remplacement de Mme Joëlle Ceccaldi Franchi.